Quand deux patients sont traités simultanément (en décalé), on sait qu’il n’est pas permis de facturer aux deux patients la totalité des honoraires englobant toute la durée de traitement. Pour le patient traité personnellement par le thérapeute, la totalité des honoraires peut être facturée. Pour l’autre patient, qui reste couché dans la salle de traitement sans la présence du thérapeute en personne, il faut avoir recours au chiffre 1146 et appliquer des honoraires plus faibles. Dans le cadre de la mise en place du chiffre 1146, les compagnies d’assurance ont exigé que la part correspondant au salaire (charges salariales annexes comprises) soit retranchée des honoraires.

Les compagnies d’assurance ont constaté de grandes disparités dans l’application de cette consigne. De nombreux thérapeutes ou leurs employeurs ont, pour le chiffre 1146, opéré visiblement une réduction d’honoraires largement inférieure à la part représentée par le salaire.

Pour cette raison, la «table ronde», constituée d’un regroupement des sept plus grandes compagnies d’assurance-maladie, a procédé à ses propres calculs en consultant également l’IG TCM. Il ressort de ces calculs que la part salariale (salaire, charges salariales annexes telles qu’assurances sociales, caisse de pension, assurance indemnités journalières, etc.) représentait au moins 50% des honoraires. À partir de 2023, différentes compagnies d’assurance n’accepteront plus que 50% au maximum de l’honoraire d’acupuncture pour le chiffre 1146.

Important: vous êtes uniquement concernés, si vous traitez et suivez simultanément plusieurs patients dans votre cabinet. Si vous traitez toujours un patient après l’autre dans votre cabinet, vous n’êtes pas tenus d’utiliser le chiffre 1146 et vous pouvez donc systématiquement facturer l’intégralité de vos honoraires.